CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE (CGV) de United Fitness Dijon

Article 1 — Identification du vendeur et objet

Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent les relations entre la société SOA SPORT, SARL au capital de 1 000 €, immatriculée au RCS de Dijon sous le numéro 803 200 963 (SIRET 803 200 963 00017, TVA intracommunautaire FR74 803 200 963), dont le siège social est situé 7 rue de l’Aqueduc Darcy, 21121 Ahuy, exploitant à cette même adresse le club United Fitness (ci-après « le Club »), et toute personne qui achète une prestation du Club (ci-après « l’adhérent »).

Contact : unitedfitness.dijon@gmail.com · 06 95 46 47 76.

Les présentes CGV, le règlement intérieur annexé et le contrat d’adhésion signé forment l’ensemble des engagements entre l’adhérent et le Club. En cas de contradiction, le contrat d’adhésion prévaut sur les CGV.

Après avoir visité le Club et pris connaissance des prestations proposées, l’adhérent souscrit un abonnement nominatif et incessible, qui l’autorise à utiliser les installations et à bénéficier des prestations prévues par sa formule.

Le contrat est soumis au droit français, et notamment au Code de la consommation.

Article 2 — Prestations, formules et options

2.1 Équipements. Le Club met à disposition de ses adhérents des espaces cardio, musculation, vélo RPM et fitness avec cours virtuels, ainsi que des vestiaires avec douches individuelles.

2.2 Formules. Le Club propose plusieurs formules d’abonnement (notamment Autonome, Classique, Small Group et Premium), dont le contenu et le prix sont présentés à l’accueil et sur le site unitedfitness.fr. Toutes les formules donnent un accès illimité au Club pendant les horaires d’ouverture, ainsi qu’aux cours virtuels. Les formules Classique, Small Group et Premium forment chacune un ensemble indivisible : leurs éléments ne peuvent pas être résiliés séparément.

2.3 Réseau RésoFit. Le Club étant partenaire du réseau RésoFit, tout abonnement donne accès à 21 jours d’entraînement par an dans chaque club partenaire du réseau.

2.4 Évolution de l’offre. Le Club peut faire évoluer, suspendre ou retirer de la vente une formule. Ce changement ne s’applique pas aux contrats en cours : l’adhérent conserve l’accès et les prestations prévus par son contrat jusqu’à son terme.

2.5 Options. Des options payantes peuvent compléter l’abonnement ; leur contenu et leur prix sont disponibles à l’accueil. Une option peut être souscrite à tout moment, à l’exception de l’option flexible (article 5.1), qui ne peut être choisie qu’à l’inscription ou en dehors d’une période d’engagement. Une option est activée dès sa souscription. Elle peut être résiliée à tout moment, sans motif, avec un préavis d’un mois à compter de la demande. Son prix s’ajoute au paiement de l’abonnement (même échéance), ou est payé d’avance en cas de paiement intégral anticipé.

Article 3 — Inscription, séance d’essai et Pass invité

3.1 Conditions d’inscription. L’abonnement est ouvert aux personnes âgées d’au moins 14 ans. Pour un mineur de 14 à 17 ans, le contrat est signé par son représentant légal, qui en reste responsable.

3.2 Lieu d’inscription. L’abonnement, les séances à l’unité, les carnets et les pass se souscrivent et se paient à l’accueil du Club. La séance d’essai et le Pass invité dimanche, gratuits, se réservent en ligne (site unitedfitness.fr ou application Sportigo) ou à l’accueil. Le site permet aussi une pré-inscription gratuite, sans paiement ni engagement : le contrat est signé et le premier paiement effectué au Club.

3.3 Séance d’essai. La première séance d’essai est offerte, dans la limite d’une séance par personne. Elle se réserve en ligne ou à l’accueil. Avant la séance, la personne signe le règlement intérieur et le formulaire de séance d’essai, et suit les consignes de l’équipe.

3.4 Pass invité dimanche. Un adhérent peut inviter gratuitement une personne non adhérente le dimanche, sur réservation préalable d’un créneau en ligne. L’adhérent parrain est présent pendant toute la durée de la visite et reste responsable du respect du règlement intérieur par son invité. L’invité signe le règlement intérieur et doit avoir au moins 14 ans. Le Club peut limiter le nombre de places par créneau.

Article 4 — Coaching et Small Group

4.1 Coaching. Les séances de coaching sont incluses dans certaines formules (notamment Classique, Essentiel et Premium) ou achetées en complément. Elles sont réservées à l’avance auprès du coach ou en ligne. Les séances incluses dans une formule et non utilisées pendant la période prévue sont perdues : elles ne sont ni reportées, ni remboursées.

4.2 Small Group. À partir de janvier 2027, la formule Small Group donne accès à des séances encadrées par un coach, de 45 minutes, en groupe de 5 personnes au maximum, sur réservation. Les pré-inscriptions faites avant l’ouverture n’engagent pas l’adhérent tant qu’il n’a pas signé de contrat.

4.3 Annulation. Une séance de coaching ou de Small Group peut être annulée sans frais jusqu’à 24 heures avant son début. Passé ce délai, ou en cas d’absence, la séance est due : elle est décomptée du crédit de l’adhérent, ou facturée si elle a été réservée à l’unité.

4.4 Annulation par le Club. Si le Club annule une séance (absence du coach, nombre minimum non atteint…), la séance est reprogrammée ou recréditée, sans frais pour l’adhérent.

Article 5 — Prix, paiements et impayés

5.1 Types de contrat. Chaque formule peut être souscrite :

• avec un engagement de 12 mois et paiement toutes les 4 semaines : à la fin des 12 mois, le contrat se poursuit sans engagement, par périodes de 4 semaines, jusqu’à sa résiliation (article 6) ;
• pour 12 mois fermes avec paiement intégral à l’inscription : le contrat prend fin automatiquement au bout des 12 mois, sans reconduction ;
• avec l’option flexible (coût supplémentaire) : période ferme de 4 semaines, puis poursuite par périodes de 4 semaines jusqu’à résiliation.

Pour une visite ponctuelle, le Club propose aussi : la séance à l’unité (une entrée) ; les carnets de 10, 20 ou 30 séances, valables 12 mois (10 et 20 séances) ou 24 mois (30 séances) à compter de la date de démarrage choisie ; le pass d’une semaine (accès illimité pendant 7 jours).

5.2 Prix. Les prix applicables sont ceux affichés au Club et indiqués dans le contrat au jour de sa signature. Ils sont exprimés en euros TTC. Des frais d’inscription peuvent s’ajouter à la première cotisation ; leur montant est indiqué au contrat avant signature.

5.3 Paiement toutes les 4 semaines. Le premier paiement a lieu à l’inscription, puis un prélèvement SEPA est effectué toutes les 4 semaines. Chaque prélèvement couvre une période de 4 semaines : il y a donc 13 prélèvements par an, et une fois par an deux prélèvements dans le même mois civil.

5.4 Moyens de paiement. Carte bancaire, prélèvement SEPA, chèque, espèces.

5.5 Révision des prix. Pendant la période d’engagement de 12 mois, le prix de l’abonnement ne change pas. Après cette période, le Club peut augmenter le prix au plus une fois par an. L’adhérent en est informé au moins un mois avant son entrée en vigueur, par e-mail, SMS ou message via l’application Sportigo. S’il refuse la hausse, il peut résilier son contrat selon les modalités de l’article 6.1 (lettre remise à l’accueil ou lettre recommandée) avant la date d’entrée en vigueur du nouveau prix : la résiliation prend alors effet à cette date, sans frais et sans préavis supplémentaire.

5.6 Impayés. Si un prélèvement est rejeté, l’accès au Club est suspendu jusqu’à régularisation et des frais de 10 € par rejet sont facturés. La dette peut être réglée à l’accueil (carte bancaire, chèque, espèces) ou par virement. À défaut de règlement dans les 4 semaines, le montant est représenté avec le prélèvement suivant.

Si l’impayé persiste après une mise en demeure, l’adhérent est considéré en défaut et le Club peut confier le dossier à un organisme de recouvrement. Le blocage de l’accès n’arrête pas le contrat : les cotisations restent dues toutes les 4 semaines tant que le contrat n’a pas été résilié dans les conditions de l’article 6. Le Club peut aussi résilier le contrat avec effet immédiat ; l’adhérent reste alors redevable de toutes les cotisations dues jusqu’à la fin de sa période d’engagement. Ces sommes sont majorées des intérêts de retard légaux et des frais de recouvrement facturés après obtention d’un titre exécutoire.

5.7 Non-utilisation. L’abonnement donne le droit de s’entraîner au Club et dans les clubs RésoFit. Le fait de ne pas utiliser l’abonnement ou une option ne donne pas lieu à remboursement.

5.8 Justificatifs. Sauf obligation légale, les tickets de caisse et de carte bancaire ne sont imprimés qu’à la demande de l’adhérent. Une facture peut être demandée à l’accueil.

Article 6 — Durée, résiliation, suspension et exclusion

6.1 Comment résilier. La résiliation se demande par lettre recommandée avec accusé de réception adressée au Club, ou par écrit remis en main propre à l’accueil contre récépissé daté. Sauf mention contraire, elle prend effet 8 semaines après la réception de la demande. La carte membre est rendue à la fin du préavis ; à défaut, une pénalité de 5 € est facturée.

6.2 Contrat avec engagement de 12 mois. Pendant les 12 mois d’engagement, l’adhérent ne peut résilier qu’en cas de force majeure ou de motif légitime (article 7). Une résiliation anticipée sans motif légitime n’arrête pas les paiements : les cotisations restent dues jusqu’à la fin des 12 mois.

Pour arrêter à la fin des 12 mois, l’adhérent envoie sa demande au plus tard 8 semaines avant cette date. Le Club rappelle par écrit (e-mail ou SMS) à l’adhérent, au plus tôt 3 mois et au plus tard 1 mois avant la fin de l’engagement, qu’il peut arrêter son contrat à cette date.

Après les 12 mois, l’adhérent peut résilier à tout moment, sans motif, avec un préavis de 8 semaines.

6.3 Contrat de 12 mois payé d’avance. Il prend fin de plein droit au bout des 12 mois. Il ne peut être suspendu ou résilié avant son terme qu’en cas de force majeure ou de motif légitime (article 7) ; la part non utilisée est alors remboursée au prorata, sur justificatif.

6.4 Option flexible. Le contrat peut être résilié à tout moment, sans motif, avec un préavis de 8 semaines.

6.5 Suspension. L’abonnement peut être suspendu pour une durée d’au moins un mois, sur justificatif, en cas de force majeure ou de motif légitime (article 7). Pendant la suspension, les paiements sont interrompus ; la période d’engagement est prolongée d’autant.

6.6 Exclusion. En cas de manquement grave au règlement intérieur ou à la loi (notamment vol, agression physique ou verbale, menaces envers le personnel ou les adhérents, discrimination, non-respect des règles d’hygiène et de sécurité, dégradation volontaire, usage ou circulation de produits dopants), le Club peut exclure l’adhérent immédiatement et résilier le contrat. L’adhérent est informé par écrit des motifs de l’exclusion.

Article 7 — Force majeure et motifs légitimes

L’adhérent qui ne peut plus fréquenter le Club pour une raison indépendante de sa volonté peut demander la suspension ou la résiliation anticipée de son abonnement, par lettre recommandée avec accusé de réception accompagnée des justificatifs.

Sont notamment considérés comme des motifs légitimes :

• une maladie ou un accident grave empêchant de fréquenter le Club pendant plus d’un mois, justifié par un arrêt de travail ou une ordonnance médicale d’inactivité ;
• une mutation professionnelle ;
• un déménagement à plus de 30 km du Club ;
• le décès de l’adhérent.

La suspension prend effet à la fin d’une période de 4 semaines suivant la réception de la demande. La résiliation prend effet à la fin d’une période de 8 semaines suivant la réception de la demande ; en cas de décès, elle prend effet immédiatement.

Une maladie ou une affection connue de l’adhérent avant la signature du contrat ne peut justifier une résiliation anticipée, sauf aggravation empêchant la pratique.

Article 8 — État de santé

L’adhérent atteste que son état de santé lui permet de pratiquer une activité sportive et d’utiliser les installations, équipements et services du Club. En cas de doute sur sa condition physique, il demande conseil à un médecin et en informe le coach avant toute séance encadrée.

Article 9 — Accès et horaires

Le Club est accessible de 5 h à minuit, 7 jours sur 7, sur présentation de la carte membre. La carte est strictement personnelle : chaque personne scanne sa propre carte pour entrer. En cas de perte ou de vol, une nouvelle carte peut être achetée à l’accueil.

Les horaires peuvent être modifiés pour un motif valable (horaires d’été, travaux, force majeure) ; les adhérents en sont informés par affichage au Club et, si possible, par e-mail ou sur le site. Une fermeture de plus de 7 jours consécutifs du fait du Club donne lieu à une prolongation de l’abonnement d’une durée équivalente.

L’adhérent respecte les règles d’hygiène et de sécurité du règlement intérieur annexé aux présentes.

Article 10 — Responsabilités, assurances, vestiaires et vidéoprotection

10.1 Assurance du Club. Le Club est assuré pour sa responsabilité civile et celle de son personnel, conformément à l’article L.321-1 du Code du sport.

10.2 Assurance de l’adhérent. Il est conseillé à l’adhérent de souscrire une assurance responsabilité civile personnelle. Conformément à l’article L.321-4 du Code du sport, il est informé de l’intérêt de souscrire une assurance de personne couvrant les dommages corporels auxquels sa pratique sportive peut l’exposer. Aucune assurance dommages corporels n’est incluse dans l’abonnement.

10.3 Pratique sportive. L’adhérent s’entraîne selon ses capacités et suit les consignes d’utilisation du matériel et du personnel. Le Club n’est pas responsable des blessures causées par un usage non conforme ou imprudent du matériel, ou par la seule faute de l’adhérent. Tout accident est signalé immédiatement à l’accueil ; l’adhérent témoin d’un accident appelle les secours et prévient un responsable du Club.

10.4 Objets personnels et casiers. Le Club met à disposition des casiers individuels à jeton et bracelet, prêtés gratuitement pour la durée de la séance. Il est conseillé de ne pas apporter d’objets de valeur. Le casier doit être vidé avant de quitter le Club ; à défaut, il est ouvert et son contenu conservé à l’accueil pendant un mois. Le Club n’est pas responsable des vols ou pertes d’objets laissés sans surveillance ou hors des casiers, sauf faute de sa part.

10.5 Vidéoprotection. Pour la sécurité des personnes et des biens, le Club est équipé de caméras dans les espaces d’entraînement, l’accueil, les espaces communs et les zones de casiers. Aucune caméra ne filme les zones de change ni les douches. Les images sont conservées au maximum 30 jours, sauf procédure en cours, et ne sont consultées que par les personnes habilitées. Des panneaux informent les personnes de ce dispositif ; les droits d’accès s’exercent dans les conditions de l’article 11.

Article 11 — Données personnelles

Le Club traite les données personnelles des adhérents conformément au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée. Elles servent à la gestion des abonnements et des réservations, à la fourniture des services, à la sécurité du Club, au respect des obligations légales et, sauf opposition de l’adhérent, à l’envoi d’informations sur les offres du Club.

Les données sont destinées au Club et à ses prestataires techniques (notamment le logiciel de gestion et de réservation), qui ne peuvent les utiliser pour leur propre compte. Elles sont conservées pendant la durée du contrat puis archivées pendant les durées légales.

Chaque adhérent dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et de portabilité, qu’il exerce en écrivant à unitedfitness.dijon@gmail.com. Il peut aussi adresser une réclamation à la CNIL (www.cnil.fr) et s’inscrire gratuitement sur la liste d’opposition au démarchage téléphonique Bloctel (www.bloctel.gouv.fr).

Article 12 — Réclamations, médiation et litiges

Toute réclamation est adressée au Club par écrit, par e-mail à unitedfitness.dijon@gmail.com ou par lettre recommandée avec accusé de réception.

Si la réclamation reste sans réponse pendant quinze jours, ou si aucun accord amiable n’est trouvé dans les quinze jours suivant sa réception, l’adhérent peut saisir gratuitement un médiateur de la consommation compétent, tel que :

MEDICYS — 73 boulevard de Clichy, 75009 Paris · www.medicys.fr · contact@medicys.fr

Centre de médiation de la consommation de conciliateurs de justice (CM2C) — 14 rue Saint-Jean, 75017 Paris · www.cm2c.net · cm2c@cm2c.net

À défaut d’accord amiable, le litige relève des juridictions compétentes selon les règles de droit commun.

Annexe — Règlement intérieur

Chez United Fitness, chacun doit pouvoir s’entraîner en sécurité, dans un lieu agréable, respectueux et propre. Toute personne qui entre dans le Club s’engage à respecter les règles suivantes.

1. Hygiène et propreté

• Chaussures de sport propres réservées à l’intérieur et tenue de sport adaptée obligatoires (jeans, pantalons et shorts à boutons interdits).
• Serviette obligatoire sur les appareils et tapis ; nettoyage de l’appareil après chaque usage avec les produits fournis ; rangement du matériel.
• Nourriture et récipients non refermables interdits dans les espaces d’entraînement.
• Il est interdit de fumer ou vapoter, et de consommer, détenir ou distribuer toute substance illicite ou produit dopant.
• Animaux interdits, sauf chiens d’assistance.

2. Respect entre adhérents

• Pas d’appels téléphoniques dans les espaces d’entraînement ; pas de photo ni de vidéo d’autres personnes sans leur accord.
• Limiter le bruit : ne pas lâcher le matériel, modérer le volume de sa musique.
• Toute violence verbale ou physique, tout harcèlement, geste déplacé ou comportement à caractère sexuel est interdit.
• Partager les équipements : libérer un appareil que l’on n’utilise pas activement.
• Ne pas manipuler les écrans, télévisions et le matériel de sonorisation.

3. Sécurité et accès

• Accès uniquement avec sa carte United Fitness en cours de validité ; prêt ou partage de la carte interdit.
• Les personnes de moins de 14 ans ne sont pas admises.
• Suivre les consignes du personnel, habilité à refuser ou interrompre l’accès de toute personne qui ne respecte pas le règlement ou les CGV.
• Utiliser les appareils pour leur usage prévu et selon ses capacités ; demander conseil à un coach en cas de doute.
• Ranger ses affaires (manteaux, sacs, casques…) dans les casiers. Les casiers sont vidés chaque jour : les objets oubliés sont conservés à l’accueil pendant un mois.
• Le Club est équipé de vidéoprotection (espaces d’entraînement, accueil, espaces communs, zones de casiers). Aucune caméra ne filme les zones de change ni les douches.
• Se sécher dans la zone prévue après la douche, pour éviter les chutes.

4. Activités dans le Club

Toute activité de vente, de promotion ou de coaching personnel par une personne extérieure au Club est interdite sans accord écrit de la direction.

5. Sanctions

Selon la gravité des faits, le personnel peut procéder à un rappel à l’ordre, un avertissement, une exclusion temporaire ou définitive. L’exclusion peut être immédiate en cas de comportement mettant en danger la sécurité ou le bien-être des autres adhérents ou du personnel.

6. Acceptation

Ce règlement fait partie du contrat d’abonnement et s’applique à toute personne présente dans le Club, adhérente ou invitée.